Logo de la Région Wallonne  Détails du terril 2018 N° T0937
Inventaire des terrils 2018 

Identification du terril
Nom : 7-8 Hornu-Wasmes
Synonymes : Terril du sept
Commune : Boussu
Bassin Minier : Mons-Borinage
Numéro du terril (n° ancien du site charbonnier) : B89
Coordonnées Lambert X : 111025.0
Coordonnées Lambert Y : 123861.0
Données physiques
Présence sur le terrain : Terril en place
Surface occupée par le terril (ha) : 27.07
Status administratifs
Type(s) de statut : Site à réaménager
Nom : n° 7 et 8 d'Hornu et Wasmes
Descriptions du statuts : SCHARB - Arrêté de rénovation du 12/11/1971
Date(s) de l’Arrêté : 12/11/1971
Lien(s) vers la documentation : Lien vers la documentation
Lien(s) vers la cartographie : Lien vers la cartographie
 
Type(s) de statut : Inventaire des sites de grand intérêt biologique (SGIB)
Nom : Terril du Sept (Boussu)
Lien(s) vers la documentation : Lien vers la documentation
 
Situation au plan de secteur
Code d'affectation(s) au plan de secteur : A01
Affectation(s) au plan de secteur : Activité économique mixte
Lien(s) vers l(es) Article(s) du CODT : Lien vers Wallex
 
Code d'affectation(s) au plan de secteur : D01
Affectation(s) au plan de secteur : Aménagement communal concerté
Lien(s) vers l(es) Article(s) du CODT : Lien vers Wallex
 
Code d'affectation(s) au plan de secteur : H01
Affectation(s) au plan de secteur : Habitat
Lien(s) vers l(es) Article(s) du CODT : Lien vers Wallex
 
Code d'affectation(s) au plan de secteur : R01
Affectation(s) au plan de secteur : Agricole
Lien(s) vers l(es) Article(s) du CODT : Lien vers Wallex
 
Code d'affectation(s) au plan de secteur : R03
Affectation(s) au plan de secteur : Espaces verts
Lien(s) vers l(es) Article(s) du CODT : Lien vers Wallex
 
Exploitabilité
Législation de référence pour la Classification : Arrêté ministériel de 1995
Classification : Exploitable (B)
Date de l’Arrêté ministériel de classification : 16/03/1995
Référence Moniteur Belge : MB 22/06/1995 p 17930
Lien(s) vers Wallex : Lien vers Wallex
 
Exploitation du terril
 
Données minières
Concession minière (dernière situation) : Agrappe Escouffiaux et Hornu-Wasmes
Numéro de la concession minière : 9
Nom du siège (charbonnage) : 7-8 d'Hornu et Wasmes
Dates d'activités du charbonnage (Début) : 1935
Dates d'activités du charbonnage (Fin) : 1958
Risques
Classification conformément à l'Article 20 de la Directive 2006/21/CE : IGD ne présentant aucun risque pour la santé humaine ou l’environnement.
Screening complémentaire ISSeP : Non
Disponibilité rapport ISSeP : Non
Vues